Thanato, oui mais pas esclave...

Ici, c'est le coin des questions ayant trait à vos conditons de travail.
Vous trouvez qu'elles sont bonnes, dites-le, vous trouvez qu'elles sont mauvaises et vous voudriez savoir si elles sont légales, demandez...

pour un thanato cadre sans reférence horaire car autonome...je fais des fiches temps hebdomadaire je prend pour le temps de travail l'heure de mon premier appel et le retour de mon dernier soin meme si entre deux soins j'ai une heure de battement ne sachant pas si dans le quart d 'heure je ne vais pas repartir il n'y a que le we (astreinte)ou je ne comptabilise que les heures sorties ça me semble juste comme decompte c'est l'auto decompte du temps de travail car l'orsque je ne suis pas appelé une matinée le compteur horaire ne tourne pas ,drole d'autonomie dans mon emploi du temps non..

merci de jetter le pavé dans la mare

Il y a une règle simple :

" Le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles. "


ensuite, il est toujours possible d'ergoter mais les textes sont assez clairs. C'est souvent les différences d'appréciations, entre salarié et employeur, qui posent problème.


Cette définition du temps de travail effectif doit se combiner avec la disposition qui exclut du temps de travail effectif le temps nécessaire à l’habillage, au casse-croûte et les équivalences réglementaires applicables dans certaines professions.

La définition du temps de travail introduite par la loi repose sur les critères dégagés par la jurisprudence : la Cour de cassation considère comme temps de travail effectif les périodes pendant lesquelles le salarié est à la disposition permanente de son employeur, faisant ainsi obstacle à ce qu’il puisse disposer librement de son temps.

La jurisprudence a dégagé les solutions suivantes :

– Les périodes de repos en principe, ne constituent pas du temps de travail effectif.

– Les temps de pause ne sont pas pris en compte comme temps de travail effectif, sauf :

– si les pauses sont assimilées expressément à du temps de travail effectif par une convention ou un accord collectif et sont prises en considération de ce fait pour le calcul des heures supplémentaires ;

– si ces temps sont pris en compte pour le calcul des majorations des heures supplémentaires ;

– si pendant ces périodes les salariés restent en permanence à la disposition de l’employeur ou ne peuvent, en raison de leurs fonctions, s’éloigner de leur poste de travail.

– Les temps de trajet ne sont pas considérés comme du temps de travail effectif, sauf dans les cas suivants :

– lorsque le salarié conduit un véhicule pour transporter du personnel ou du matériel sur un ou plusieurs chantiers de l’entreprise ;

– quand les salariés sont tenus de se rendre au siège de l’entreprise avant d’être transportés sur leur chantier ;

– lorsque le trajet est effectué pendant les horaires normaux de travail ou lorsque le trajet est effectué pour répondre à une directive de l’employeur.

– Pour les astreintes, deux cas doivent être distingués :

– si le salarié reste à la disposition permanente de l’employeur et qu’il ne peut disposer librement de son temps, le temps d’astreinte est assimilé à du temps de travail effectif ; il en ainsi quand l’astreinte est effectuée dans l’entreprise ;

– quand le salarié dispose librement de son temps, notamment en cas d’astreinte à domicile, seules les périodes d’intervention pendant l’astreinte sont décomptées comme temps de travail effectif

tout est dans l'interprétation des textes ,dans la bonne foi et la mauvaise foi;quant nous en sommes la, no coment

attention quand même...la jurisprudence est assez fournie à ce sujet mais evidemment, en premier lieu, c'est les prud'hommes qui tranchent.
Si je trouve des exemples de jugement je les poste.

meci cher confrere

Dans l'absolu, tu n'est pas d'astreinte tout le temps...donc les jours de travail "normaux", le temps de travail est celui qui est defini par tes horaires de travail, horaires obligatoirement affichés dans l'entreprise...

Dans ton cas, à mon avis, ton statut de cadre ne vaut pas, puisque de toutes évidences tu ne maitrises pas ton emploi du temps.

exactement mais pour facilliter le flou jamais de reponse logique a mes interrogations et trop d'interrogations egale sanction c'est tellement facile mais ne pouvant pas mettre un carton rouge a mon employeur une grande bataille juridique s'annonce ils s'en foute je pense car dans quelque mois de la chair fraiche va sortir des fac (avec de beau diplome sous cadre)humour.........c'est la loi du marché

Raoul a écrit:exactement mais pour facilliter le flou jamais de reponse logique a mes interrogations et trop d'interrogations egale sanction c'est tellement facile mais ne pouvant pas mettre un carton rouge a mon employeur une grande bataille juridique s'annonce ils s'en foute je pense car dans quelque mois de la chair fraiche va sortir des fac (avec de beau diplome sous cadre)humour.........c'est la loi du marché

tu sais, quand un employeur est condamné à payer plusieurs milliers d'euro, il ne s'en fout pas vraiment...

Conseils (qui valent pour tout le monde):
Gardez precieusement tout vos plannings, courriers echangés avec votre employeur et tout ce qui pourait vous servir en cas de conflit...Il faut aussi savoir que toute modifications de vos conditions de travail de doit-être fait par écrit. Notez systhématiquement vos horaires journaliers.